Sitzmöbelstück

Brevet européen · EP1384422 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1384422
Numéro de demande
EP02016324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2002
Publié
28 janv. 2004
Délivré
21 avr. 2004
Radié
21 avr. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
A47C 1/024 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004

  2. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

CIAR S.P.A.

Via Nuova Zona Industriale, Frazione Borgo Santa Maria, 61020 Pesaro, IT

Inventeur

Carrera, Massimo Dipl.-Ing.

61100 Pesaro, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.