Verbesserte Markierungsflüssigkeiten

Brevet européen · EP1384763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1384763
Numéro de demande
EP03014683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2003
Publié
28 janv. 2004
Délivré
6 déc. 2006
Radié
28 juin 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C09D 11/16 (2006.01)
Priorité
DE 10234191 26.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juin 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

  2. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 30 avr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 30.04.2015

  5. 8 juil. 2008

    Transféré

    Titulaire
    Südzucker Aktiengesellschaft Mannheim/Ochsenfurt, Maximilianstrasse 10, 68165 Mannheim, Allemagne → STABILO International GmbH, Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.07.2008

  6. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  7. 29 déc. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Stabilo International GmbH

STABILO International GmbH

Schwanweg 1, 90562 Heroldsberg, DE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Bernard, Jörg, Dr.

67283 Albsheim, DE

Kowalczyk, Jörg, Dr.

67304 Eisenberg/Steinborn, DE

Scherrer, Hans

67308 Lautersheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.