Türverriegelungsvorrichtung
Brevet européen · EP1384842 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1384842
- Numéro de demande
- EP03008414
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2000
- Publié
- 28 janv. 2004
- Délivré
- 7 sept. 2005
- Radié
- 7 sept. 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- E05B 63/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 9929112 10.12.1999
- Divisionnaire de
- EP00977684
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Cowper, Brian Edward
New Malden, Surrey KT3 3HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.