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Brevet européen · EP1385382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385382
Numéro de demande
EP02755444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
1 juil. 2009
Radié
31 août 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A21B 1/26 (2006.01)
A21B 1/40 (2006.01)
Priorité
DE 10148548 01.10.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/003171 09.08.2002
Publication PCT
WO2002/089588 14.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

  2. 1 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2009

Parties

Titulaire

MIWE Michael Wenz GmbH

Michael-Wenz-Strasse 2-10, 97450 Arnstein, DE

Inventeur

KERLER, Ernst

97450 Gänheim, DE

KOOS, Michael

97450 Heugrumbach, DE

HOLZINGER, Leo

97450 Schwebenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.