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Brevet européen · EP1385391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385391
Numéro de demande
EP02763861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
16 août 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 3/00 (2006.01)
A23G 9/00 (2006.01)
Priorité
US 828521 06.04.2001
Demande PCT
PCT/US2002/008833 22.03.2002
Publication PCT
WO2002/080693 17.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

General Mills Marketing, Inc.

GENERAL MILLS MARKETING, INC.

Number One General Mills Boulevard, Minneapolis, MN 55440, US

Inventeur

HUANG, Victor, Tsangmin

Moundsview, MN 55112, US

ROSENWALD, Diane, Rae

Plymouth, MN 55441, US

HARCOURT, Eric, David

Eagan, MN 55122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.