HANDLICHES KÜCHENGERÄT

Brevet européen · EP1385409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385409
Numéro de demande
EP02719494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
28 juin 2006
Radié
28 juin 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47J 17/02 (2006.01)
Priorité
US 839027 19.04.2001
Demande PCT
PCT/US2002/011442 11.04.2002
Publication PCT
WO2002/085168 31.10.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006

  2. 30 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

Parties

Inventeur

HOLCOMB, David, A.

Seattle, WA 98177, US

STEWART, Joshua, R.

Seattle, WA 98177, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.