ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS

Brevet européen · EP1385753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1385753
Numéro de demande
EP02718351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
1 févr. 2006
Radié
1 févr. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
Priorité
EP 01304056 03.05.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/001775 18.04.2002
Publication PCT
WO2002/090204 14.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

  2. 15 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Allied Domecq Spirits & Wine Limited

The Pavilions, Bridgwater Road, Bedminster Down, Bristol BS13 8AR, GB

Inventeur

EASTMAN, Harold

Winchester, Hampshire SO23 7QQ, GB

AHLQUIST, Eric Fredolin

Shepton Mallet, Somerset BA4 6PY, GB

WEBB, Dudley Keith

Wedmore, Somerset BS27 4DD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.