APPAREIL DE REPASSAGE

Brevet européen · EP1386030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386030
Numéro de demande
EP02713994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
22 févr. 2006
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/12 (2006.01)
D06F 75/18 (2006.01)
Priorité
CH 8522001 10.05.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000225 23.04.2002
Publication PCT
WO2002/090641 14.11.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  2. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  3. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  4. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  5. 28 févr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Laurastar SA

Laurastar S.A.

Rte de Pra de Plan, 1618 Châtel-St-Denis

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

VOITCHOVSKY, Serge

CH-1083 Mézières

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.