PELTONSCHAUFEL

Brevet européen · EP1386076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386076
Numéro de demande
EP02722201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
15 juil. 2009
Radié
11 mars 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F03B 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 01111517 11.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/002642 11.03.2002
Publication PCT
WO2002/093004 21.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 11.03.2022

  2. 28 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

  3. 28 oct. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    VA TECH HYDRO GmbH, Penzinger Strasse 76, 1141 Wien, Autriche → ANDRITZ HYDRO GmbH, Penzinger Strasse 76, 1141 Wien, Autriche

    Publié dans Swissreg le 28.10.2009

  4. 15 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2009

Parties

Titulaire

ANDRITZ HYDRO GmbH

Penzinger Strasse 76, 1141 Wien, AT

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

GEPPERT, Lothar

8038 Zürich

SCHÄRER, Christoph

CH-8330 Pfäffikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.