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Brevet européen · EP1386096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1386096
- Numéro de demande
- EP02769445
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2002
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 19 oct. 2005
- Radié
- 13 mai 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16H 53/02 (2006.01)F01L 1/047 (2006.01)
- Priorité
- CH 862012001 11.05.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000259 13.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/093040 21.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.05.2022
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.