VERBINDUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1386106 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386106
Numéro de demande
EP02718480
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
12 sept. 2007
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/04 (2006.01)
F16B 31/02 (2006.01)
Priorité
CH 761012001 25.04.2001
Demande PCT
PCT/IB2002/001369 25.04.2002
Publication PCT
WO2002/086370 31.10.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 28 sept. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Straub Werke AG

Straubstrasse 13, 7323 Wangs

Mandataire

ROSENICH Paul; GISLER Christian PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG

BGZ, 9497 Triesenberg, LI

Inventeur

HANGARTNER, Hanspeter

CH-8722 Kaltbrunn

HÄBERLI, Hanspeter

CH-8887 Unterterzen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.