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Brevet européen · EP1386293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386293
Numéro de demande
EP02721943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 2002
Publié
4 févr. 2004
Délivré
11 mai 2005
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07F 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 01110966 07.05.2001
Demande PCT
PCT/CH2002/000248 07.05.2002
Publication PCT
WO2002/091313 14.11.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 29 juil. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2005

  3. 13 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Trion AG

Hölzliwisenstrasse 12, 8604 Volketswil

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

CARLSON, Sven-Erik

CH-8704 Herrliberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.