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Brevet européen · EP1386568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1386568
- Numéro de demande
- EP03405522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2003
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 26 oct. 2005
- Radié
- 10 juil. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47J 19/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 13562002 30.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 10.07.2023
- 15 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 6 févr. 2015
Transféré
- Titulaire
- Thielmann Rotel Know-How AG, Oltnerstrasse 93, 4663 Aarburg → Thielmann Rotel International GmbH, Oltnerstrasse 93, 4663 Aarburg
Publié dans Swissreg le 06.02.2015
- 23 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans Swissreg le 23.10.2008
- 31 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.