Bahnspreizvorrichtung
Brevet européen · EP1386869 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1386869
- Numéro de demande
- EP03405562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2003
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 26 mars 2008
- Radié
- 31 juil. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 23/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10234674 30.07.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2009
- 30 avr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2008
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.