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Brevet européen · EP1386913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1386913
- Numéro de demande
- EP02720442
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2002
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 16 juil. 2008
- Radié
- 30 avr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 207/333 (2006.01)C07D 207/337 (2006.01)C07D 405/06 (2006.01)C07D 403/06 (2006.01)C07D 409/06 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)A61K 31/40 (2006.01)A61K 31/4025 (2006.01)A61K 31/404 (2006.01)A61K 31/4184 (2006.01)A61K 31/4439 (2006.01)C07D 207/32 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2001120887 19.04.2001
- Demande PCT
- PCT/JP2002/003790 17.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/085851 31.10.2002
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
- 16 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
NAGATA, Ryu
Osaka-fu, JP
MARUTA, Katsunori
Osaka-fu, JP
IWAI, Kiyotaka
Osaka-fu, JP
KITOH, Makoto
Osaka-fu, JP
USHIRODA, Kantaro
Osaka-fu, JP
YOSHIDA, Kozo
Osaka-fu, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.