Procédé de monométhylation d'hétérocycles azotés

Brevet européen · EP1386916 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386916
Numéro de demande
EP03291763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2003
Publié
4 févr. 2004
Délivré
18 janv. 2006
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 233/58 (2006.01)
C07D 231/12 (2006.01)
C07D 295/02 (2006.01)
Priorité
FR 0209820 01.08.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 15 févr. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  3. 31 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2006

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75004 Paris, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Borredon, Elisabeth

31170 Tournefeuille, FR

Chabaud, Bernard

84200 Carpentras, FR

Gaset, Antoine

31000 Toulouse, FR

Ouk, Samedy

Los Angeles, CA 90020, US

Thiebaud-Roux, Sophie

31240 L'Union, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.