Gusseisenlegierung

Brevet européen · EP1386976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1386976
Numéro de demande
EP03009679
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2003
Publié
4 févr. 2004
Délivré
24 août 2005
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 37/04 (2006.01)
C22C 37/10 (2006.01)
Priorité
DE 10233732 24.07.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 31 mars 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

  3. 31 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Nemak Schaffhausen AG

Georg Fischer Fahrzeugtechnik AG

Mühlentalstrasse 65, Postfach, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Menk, Werner

8200 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.