Support élastique à amortissement hydraulique

Brevet européen · EP1387111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1387111
Numéro de demande
EP03291891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2003
Publié
4 févr. 2004
Délivré
21 déc. 2005
Radié
31 juil. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 13/16 (2006.01)
Priorité
ES 200201805 31.07.2002
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Royo Lucia, Jose Vicente

26001 Logroño, ES

Higueras Sanz, Jose M.

26006 Logroño, ES

Vogt, Armin

64347 Griesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.