Support élastique à amortissement hydraulique
Brevet européen · EP1387111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1387111
- Numéro de demande
- EP03291891
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2003
- Publié
- 4 févr. 2004
- Délivré
- 21 déc. 2005
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- ES 200201805 31.07.2002
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 30 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
Parties
Titulaire
Inventeur
Royo Lucia, Jose Vicente
26001 Logroño, ES
Higueras Sanz, Jose M.
26006 Logroño, ES
Vogt, Armin
64347 Griesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.