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Brevet européen · EP1387849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1387849
Numéro de demande
EP02738310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2002
Publié
11 févr. 2004
Délivré
7 févr. 2007
Radié
7 févr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 10/00 (2006.01)
Priorité
GB 0112023 17.05.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002247 14.05.2002
Publication PCT
WO2002/092611 21.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2007

  2. 28 févr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst, Hampshire SO43 7FG, GB

Inventeur

GREEN, Simon Michael

Surrey, TW20 8XF, GB

MADDOX, Peter James

Middlesex TW18 4NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.