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Brevet européen · EP1387902 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1387902
- Numéro de demande
- EP02742912
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2002
- Publié
- 11 févr. 2004
- Délivré
- 13 déc. 2006
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21F 1/10 (2006.01)D03D 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10123204 12.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/004471 24.04.2002
- Publication PCT
- WO2002/092907 21.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 8 sept. 2009
Transféré
- Titulaire
- Andreas Kufferath GmbH & Co. KG, Andreas-Kufferath-Platz, 52353 Düren, Allemagne → Andritz Technology and Asset Management GmbH, Stattegger Strasse 18, 8045 Graz, Autriche
Publié dans Swissreg le 08.09.2009
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 29 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
- 29 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HEGER, Wolfgang
52385 Nideggen, DE
FICHTER, Klaus
41363 Jüchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.