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Brevet européen · EP1387967 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1387967
- Numéro de demande
- EP02769481
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2002
- Publié
- 11 févr. 2004
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 31 mai 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 57/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 10123194 12.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005223 13.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/093041 21.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KÖRNER, Tillmann
89551 Zang, DE
KNOBLAUCH, Iris
89558 Böhmenkirch, DE
TONEATTO, Marco
89518 Heidenheim, DE
EUBLER, Hans-Peter
89522 Heidenheim, DE
NEUWIRTH, Heiko
89555 Steinheim, DE
KÖRNER, Alexander
89555 Steinheim, DE
HELLMICH, Joachim
85356 Freising, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.