Elektrischer Getränkebereiter

Brevet européen · EP1388313 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1388313
Numéro de demande
EP03254865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2003
Publié
11 févr. 2004
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 août 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/30 (2006.01)
Priorité
GB 0218223 06.08.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Inventeur

Scott, Michael James

Port St. Mary Isle of Man IM9 5PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.