Composizione polimerica

Brevet européen · EP1388545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1388545
Numéro de demande
EP03023703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 1999
Publié
11 févr. 2004
Délivré
27 juin 2007
Radié
27 juin 2007
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
C08F 2/38 (2006.01)
C08F 220/12 (2006.01)
C09D 157/00 (2006.01)
Priorité
GB 9805141 12.03.1998
GB 9817728 15.08.1998
Divisionnaire de
EP99907726
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 août 2014

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.08.2014

  3. 15 oct. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  4. 31 juil. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Chisholm, Michael Stephen

Yarm Cleveland TS15 8HT, GB

Slark, Andrew Trevithick

Northallerton North Yorkshire DL7 7RX, GB

Sherrington, David

Lenzie Glasgwo G66 4RA, GB

O'Brien, Niall

Newlands Glasgow G43 2SJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.