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Brevet européen · EP1388575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1388575
Numéro de demande
EP03018025
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2003
Publié
11 févr. 2004
Délivré
25 oct. 2006
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 10236512 09.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 16 sept. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein → KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

    Publié dans Swissreg le 16.09.2009

  3. 28 févr. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel, Kaminski & Partner, Patentanwälte Establishment, Austrasse 79, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  4. 15 nov. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Scheidel GmbH & Co. KG

Jahnstrasse 38-42, 96114 Hirschaid, DE

Mandataire

KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST.

Austrasse 79, FL-9490 Vaduz

Inventeur

Reinecke, Werner

96155 Buttenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.