Procédé de calibrage d'audio-intonation

Brevet européen · EP1388832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1388832
Numéro de demande
EP03291970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2003
Publié
11 févr. 2004
Délivré
8 avr. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 19/00 (2006.01)
G09B 19/06 (2006.01)
Priorité
FR 0210051 07.08.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

Lemoine, Hubert

57000 Metz, FR

Munger, Jacky

57155 Marly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.