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Brevet européen · EP1389171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389171
Numéro de demande
EP02746420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2002
Publié
18 févr. 2004
Délivré
14 mai 2008
Radié
1 juin 2022
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65D 81/32 (2006.01)
B05C 17/005 (2006.01)
Priorité
US 861971 21.05.2001
Demande PCT
PCT/US2002/015903 20.05.2002
Publication PCT
WO2002/094681 28.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 30 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Inventeur

HORNER, Terry, A.

Allentown, NJ 08526, US

MOTTRAM, Daniel, W.

Cream Ridge, NJ 08514, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.