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Brevet européen · EP1389171 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1389171
- Numéro de demande
- EP02746420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 2002
- Publié
- 18 févr. 2004
- Délivré
- 14 mai 2008
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 81/32 (2006.01)B05C 17/005 (2006.01)
- Priorité
- US 861971 21.05.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/015903 20.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/094681 28.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 30 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Gerhard Ullrich, Austrasse 67, Postfach 607, 4147 Aesch
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
HORNER, Terry, A.
Allentown, NJ 08526, US
MOTTRAM, Daniel, W.
Cream Ridge, NJ 08514, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.