MÖBEL, INSBESONDERE STUHL ODER TISCH
Brevet européen · EP1389281 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1389281
- Numéro de demande
- EP02769447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2002
- Publié
- 18 févr. 2004
- Délivré
- 8 août 2007
- Radié
- 31 mai 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 12/00 (2006.01)A47C 4/02 (2006.01)A47B 3/06 (2006.01)A47B 47/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 888012001 15.05.2001
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000267 15.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/093023 21.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2013
- 31 août 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.