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Brevet européen · EP1389300 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1389300
- Numéro de demande
- EP02743009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2002
- Publié
- 18 févr. 2004
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 1/84 (2006.01)
- Priorité
- EP 01112546 23.05.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/005276 14.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/099363 12.12.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Inventeur
DRAHM, Wolfgang
85435 Erding, DE
RIEDER, Alfred
84034 Landshut, DE
BITTO, Ennio
CH-4147 Aesch
LORENZ, Rainer
79540 Lörrach, DE
SCHÜTZE, Christian
CH-4055 Basel
WENGER, Alfred
CH-8413 Neftenbach
FUCHS, Michael
79427 Eschbach, DE
ANKLIN, Martin
CH-4147 Aesch
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.