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Brevet européen · EP1389341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389341
Numéro de demande
EP02706504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2002
Publié
18 févr. 2004
Délivré
8 août 2007
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 71/08 (2006.01)
Priorité
AT 4442001 20.03.2001
Demande PCT
PCT/AT2002/000085 15.03.2002
Publication PCT
WO2002/075889 26.09.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Moeller Gebäudeautomation GmbH

Eugenia 1, 3943 Schrems, AT

Inventeur

SCHUH, Gerhard

A-2232 Deutsch Wagram, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.