Reversibler Regner mit einstellbarem Sprühbogen

Brevet européen · EP1389490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389490
Numéro de demande
EP03253374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2003
Publié
18 févr. 2004
Délivré
6 sept. 2006
Radié
6 sept. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B05B 3/16 (2006.01)
Priorité
US 216798 13.08.2002
US 377786 04.03.2003
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mars 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

  2. 29 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Townsend, Michael

Waitsburg, Washington 99361, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.