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Brevet européen · EP1389663 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389663
Numéro de demande
EP03077114
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2003
Publié
18 févr. 2004
Délivré
9 sept. 2009
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/46 (2006.01)
E06B 3/263 (2006.01)
Priorité
SE 0202426 14.08.2002
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 22 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 22.10.2009

  3. 9 sept. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2009

Parties

Titulaire

Santex AB

Box 513, 301 80 Halmstad, SE

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

Santesson, Per-Olof

302 56 Halmstad, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.