Kunststoffmutter zur Anbringung an einem Bauteil
Brevet européen · EP1389691 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1389691
- Numéro de demande
- EP03017516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2003
- Publié
- 18 févr. 2004
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 31 août 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)F16B 33/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10235799 05.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 30 juin 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Mandataire
Inventeur
Behle, Jürgen
57334 Bad Laasphe, DE
Koenig, Gottfried, Dr.
57334 Bad Laasphe, DE
Welik, Günter
57334 Bad Laasphe, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.