Einbauleuchte

Brevet européen · EP1389711 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389711
Numéro de demande
EP03017325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2003
Publié
18 févr. 2004
Délivré
27 janv. 2010
Radié
27 janv. 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F21V 15/01 (2006.01)
F21S 8/02 (2006.01)
*F21W 131/403 (2006.01)
Priorité
DE 20212411 U 13.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 août 2012

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

  3. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

  4. 27 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

FKB GmbH

Wehrstrasse 15, 78727 Oberndorf/N., DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Link, Bernhard

78727 Oberndorf, DE

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