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Brevet européen · EP1389925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1389925
Numéro de demande
EP02774032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
26 janv. 2005
Radié
31 mai 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT TV20010034 U 31.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005927 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/096231 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007

  2. 31 janv. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

  3. 31 janv. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Jean Hunziker, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2005

Parties

Inventeur

BALCONI, Claudio

I-31030 Casier, IT

POLONI, Mario

I-31040 Trevignano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.