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Brevet européen · EP1390091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390091
Numéro de demande
EP02730420
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
14 janv. 2009
Radié
31 mai 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0112888 26.05.2001
Demande PCT
PCT/GB2002/002251 27.05.2002
Publication PCT
WO2002/096489 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  2. 14 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2009

Parties

Titulaire

Innovata Biomed Limited

The Ziggurat, Grosvenor Road, St. Albans AL1 3HW, GB

Inventeur

BRAITHWAITE, Philip

Tewkesbury GL20 8NB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.