DEKORATIVE SOCKEL-ODER KRONLEISTE
Brevet européen · EP1390182 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1390182
- Numéro de demande
- EP02780933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2002
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 24 août 2005
- Radié
- 24 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B27N 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 871114 31.05.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/009884 29.03.2002
- Publication PCT
- WO2003/002319 09.01.2003
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2006
- 31 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2005
Parties
Inventeur
PAXTON, David
Warmsworth, Doncaster DN4 9NG, GB
LYNCH, Steven, K.
St. Charles, IL 60174, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.