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Brevet européen · EP1390264 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390264
Numéro de demande
EP02732397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 avr. 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
13 juil. 2005
Radié
30 avr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/66 (2006.01)
B65D 5/36 (2006.01)
B65D 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 20109088 U 31.05.2001
Demande PCT
PCT/DE2002/001408 16.04.2002
Publication PCT
WO2002/096765 05.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Schmale GmbH & Co. KG

Schmale GmbH. & Co. KG.

Schützenstrasse 14, D-58511 Lüdenscheid, DE

Inventeur

HUCKSCHLAG, Heinz-Georg

58849 Herscheid, DE

HUMER, Günther

58849 Herscheid, DE

BARTOLOVIC, Milan

58553 Halver, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.