HALBSTOFFBEHANDLUNG UND VERFAHREN

Brevet européen · EP1390411 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390411
Numéro de demande
EP02719546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 1/08 (2006.01)
C08B 9/00 (2006.01)
D21C 9/00 (2006.01)
Priorité
ZA 200102162 15.03.2001
Demande PCT
PCT/ZA2002/000032 14.03.2002
Publication PCT
WO2002/074813 26.09.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

SAPPI LIMITED

6th Floor, Sappi House, 48 Ameshoff Street, Braamfontein, 2017 Johannesburg, ZA

Inventeur

GRAVESON, Ian

Braamfontein, 2017 Johannesbourg, ZA

MOBIUS, Heinzhorst

Braamfontein, 2017 Johannesbourg, ZA

WEIGHTMAN, Derek, Andrew

Braamfontein, 2017 Johannesbourg, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.