UTILISATION D' UN DISPOSITIF MINIATURE DE SÉPARATION ET D' ISOLEMENT D'OBJETS BIOLOGIQUES ET PROCÉDÉ DE SÉPARATION

Brevet européen · EP1390467 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390467
Numéro de demande
EP02735507
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
16 janv. 2008
Radié
30 avr. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 3/04 (2006.01)
C12M 1/34 (2006.01)
Priorité
FR 0105706 27.04.2001
Demande PCT
PCT/FR2002/001459 26.04.2002
Publication PCT
WO2002/088300 07.11.2002
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2008

  2. 15 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008

Parties

Titulaire

Commissariat à l'Energie Atomique

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE

25, rue Leblanc Immeuble "Le Ponant D", 75015 Paris, FR

Proteus

Parc Georges Besse 70, Allée Graham Bell, 30000 Nîmes, FR

Inventeur

CAILLAT, Patrice

F-38130 Echirolles, FR

FUCHS, Alexandra

F-38120 Saint-Egreve, FR

REVOL-CAVALIER, Frédéric

F-38180 Seyssins, FR

DUPRET, Daniel

F-30420 Sinsans - Calvisson, FR

LEFEVRE, Fabrice

F-30900 Nîmes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.