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Brevet européen · EP1390573 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1390573
- Numéro de demande
- EP02731662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2002
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 28 nov. 2007
- Radié
- 28 nov. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- D05C 15/12 (2006.01)D05C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- US 288486 P 03.05.2001
- Demande PCT
- PCT/US2002/014147 03.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/090638 14.11.2002
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 5 mars 2010
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2010
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Inventeur
VAUGHAN, W., Neil
White, GA 30184, US
MORTON, Barrett
Cartersville, GA 30120, US
JARRETT, James, E.
Cartersville, GA 30120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.