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Brevet européen · EP1390586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390586
Numéro de demande
EP02745328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03C 1/042 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
Priorité
DE 10125981 29.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005881 29.05.2002
Publication PCT
WO2002/097202 05.12.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Titulaire

Hansgrohe AG

Auestrasse 5 - 9, 77761 Schiltach, DE

Inventeur

KRONENBITTER, Bernd

77787 Nordtrach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.