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Brevet européen · EP1390592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390592
Numéro de demande
EP02748722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
19 oct. 2005
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 13/04 (2006.01)
Priorité
BE 200100369 31.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005872 28.05.2002
Publication PCT
WO2002/097215 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

N.V. Bekaert S.A.

N.V. BEKAERT S.A.

Bekaertstraat 2, 8550 Zwevegem, BE

Inventeur

TIMPERMAN, Leopold

B-8550 Zwevegem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.