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Brevet européen · EP1390650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390650
Numéro de demande
EP02745166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
5 oct. 2005
Radié
5 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 17/12 (2006.01)
Priorité
DK 200100847 25.05.2001
Demande PCT
PCT/DK2002/000350 24.05.2002
Publication PCT
WO2002/095275 28.11.2002
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

  2. 14 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Pres-Vac Engineering A/S

Svanevang 3-5, 3450 Allerod, DK

Inventeur

SOERENSEN, Emil, Aarestrup

CH-6362 Stanstad

RAAGAARD, Hans-Henrik, Pedersen

DK-3540 Lynge, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.