ELASTISCHE METALLDICHTUNG

Brevet européen · EP1390655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1390655
Numéro de demande
EP02734527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
31 mars 2010
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/00 (2006.01)
Priorité
US 865848 25.05.2001
Demande PCT
PCT/US2002/016487 23.05.2002
Publication PCT
WO2002/097309 05.12.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 31 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2010

Parties

Titulaire

Garlock Sealing Technologies LLC

1666 Division Street, Palmyra, NY 14522, US

Inventeur

BEHIL, Vincent

Camas, WA 98607, US

COX, Jon

Victor, NY 14564, US

MARTINI, James

Honeoye Falls, NY 14472, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.