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Brevet européen · EP1390668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1390668
- Numéro de demande
- EP02727938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2002
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 4 juil. 2007
- Radié
- 31 mai 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23N 5/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10125574 25.05.2001
- Demande PCT
- PCT/IB2002/001758 22.05.2002
- Publication PCT
- WO2002/095295 28.11.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 31 juil. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
Parties
Inventeur
BOTT, Klaus
76448 Durmersheim, DE
DIEBOLD, Alexander
76437 Rastatt, DE
KIND, Reiner
76437 Rastatt, DE
HOFFMANN, Jürgen
76532 Baden-Baden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.