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Brevet européen · EP1390934 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1390934
- Numéro de demande
- EP02718156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 févr. 2002
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 29 déc. 2004
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 9/302 (2006.01)G09F 9/35 (2006.01)G09F 13/04 (2006.01)G02F 1/1333 (2006.01)
- Priorité
- DE 10108411 21.02.2001
- Demande PCT
- PCT/EP2002/001863 21.02.2002
- Publication PCT
- WO2002/067227 29.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 28 sept. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
- 14 janv. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 31 déc. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BAYRLE, Reiner
89129 Langau, DE
BADER, Otto
88447 Warthausen, DE
BITTER, Thomas
73342 Bad Ditzenbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.