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Brevet européen · EP1391101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1391101
Numéro de demande
EP02743028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mai 2002
Publié
25 févr. 2004
Délivré
16 mars 2005
Radié
16 mars 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04M 1/58 (2006.01)
H04M 1/60 (2006.01)
H04M 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 0111776 14.05.2001
Demande PCT
PCT/EP2002/005372 13.05.2002
Publication PCT
WO2002/096075 28.11.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2005

  2. 31 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Motorola Limited

Jays Close, Viables Industrial Estate, Basingstoke, Hampshire RG22 4PD, GB

Inventeur

SHAHAF, Mark

77642 Ashdod, IL

OR-SHRAGA, Boaz

52376 Ramat-Gan, IL

AVAYU, Izak

66732 Mevaseret Zion, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.