Mit selbstklemmendem Gewinde versehene Schraube
Brevet européen · EP1391617 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1391617
- Numéro de demande
- EP03017641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2003
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 9 févr. 2005
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 39/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 10238055 20.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
- 15 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Koenig, Gottfried, Dr.
57334 Bad Laasphe, DE
Menz, Werner
99897 Tambach-Dietharz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.