Elektrischer Verteiler

Brevet européen · EP1391964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1391964
Numéro de demande
EP03018088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2003
Publié
25 févr. 2004
Délivré
7 déc. 2005
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/24 (2006.01)
H01R 12/10 (2006.01)
Priorité
DE 10238479 22.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Kager, German

97514 Oberaurach-Kirchaich, DE

Stollberger, Ralf

96173 Oberhaid-Staffelbach, DE

Ungermann, Heinz

63589 Linsengericht, DE

Wagner, Wolfgang

96194 Walsdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.