Elektrischer Verteiler
Brevet européen · EP1391964 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1391964
- Numéro de demande
- EP03018088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2003
- Publié
- 25 févr. 2004
- Délivré
- 7 déc. 2005
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 4/24 (2006.01)H01R 12/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 10238479 22.08.2002
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 déc. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Kager, German
97514 Oberaurach-Kirchaich, DE
Stollberger, Ralf
96173 Oberhaid-Staffelbach, DE
Ungermann, Heinz
63589 Linsengericht, DE
Wagner, Wolfgang
96194 Walsdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.