Lüftermodul für ein elektrisches Gerät

Brevet européen · EP1392095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1392095
Numéro de demande
EP03018561
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2003
Publié
25 févr. 2004
Délivré
13 juil. 2005
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 7/20 (2006.01)
F04D 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 10238283 21.08.2002
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 juil. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Schmidt, Heinrich

33129 Delbrück, DE

Knoop, Franz Josef

33142 Büren-Steinhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.